robinet droit

См. также в других словарях:

• robinet — nm. : ROBINÈ nm. (Albanais.001), robin (Arvillard), rubinè (Combe Si.) ; bwêta <boîte> nf. (001.CHA., Annecy, Thônes) ; pèchtà <pissette> nf. (Cordon), pchèta (001). A1) cannelle, cannette, robinet droit (de tonneau...) : guéta nf.… …   Dictionnaire Français-Savoyard

• Droit Des Biens En France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …   Wikipédia en Français

• Droit des biens en france — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …   Wikipédia en Français

• Droit français des biens — Droit des biens en France Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les… …   Wikipédia en Français

• Droit des biens en France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …   Wikipédia en Français

• Gabriel Adrien Robinet de Cléry — Pour les articles homonymes, voir Robinet et Cléry. André Gabriel Adrien Robinet de Cléry, né le 18 août 1836 à Metz et mort en 1914 à Paris, est un magistrat, avocat et auteur français, chevalier de la légion d honneur. Sommaire 1 …   Wikipédia en Français

• Servitude (droit) — Pour les articles homonymes, voir Servitude. La servitude est un concept juridique ancien, remontant au droit romain. Droit français Aujourd hui, la servitude est un service que rend un fonds (= terrain) dit servant à un fonds dit dominant. Il s… …   Wikipédia en Français

• Etablissement recevant du public en droit francais — Établissement recevant du public en droit français Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des… …   Wikipédia en Français

• Établissement recevant du public en droit français — Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés… …   Wikipédia en Français

• affluence — [ aflyɑ̃s ] n. f. • 1393; lat. affluentia 1 ♦ Vx Abondance. 2 ♦ Mod. Réunion d une foule de personnes qui vont au même endroit. ⇒ concours, presse. L affluence des clients était telle que les employés étaient débordés. Éviter de prendre le métro… …   Encyclopédie Universelle

• Fuite d'information — La fuite d information, appelée aussi fuite de données, peut être soit une déperdition soit une divulgation inopportune de données ce qui met en cause la sécurité matérielle et juridique de l information. Elle peut être spontanée, involontaire ou …   Wikipédia en Français